Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTENACT
PADEL Laurent

Numéro de dépôt :
3499637
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2017
ARTENACT de PADEL Laurent

Présentation de la marque ARTENACT

Déposée le 10 mai 2007 par PADEL Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTENACT »

Le déposant est PADEL Laurent domicilié(e) 62, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PADEL Laurent domicilié(e) 62, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENACT est expirée depuis le 10 mai 2017.

PADEL Laurent a également déposé les autres marques suivantes : EASTERN ART DONGFANG YISHU , Paris Royal Limousine


PADEL Laurent - 62, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Monsieur PADEL Laurent - 62, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 21 décembre 2009 - Renonciation partielle n°512292 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Objets d'art en métaux commun et leurs alliages – statues ou figurines (statuettes) en métaux communs et leurs alliages, matériau de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles ; fils et serrureries métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques.

Supports d'enregistrement multimédia notamment numérique sur tout support y comprit disque optique, disque compact audio, video, logiciel informatique ou jeux, disque dur ; disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes (logiciels) multimédias.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux – statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, album, cartes, carton, timbres, cartes postales, livres, revues (périodiques), livres d'artiste, journaux, manuels, monographie, prospectus, brochures, circulaires, formulaires, papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ; adhésif (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; répertoires ; caractères d'imprimerie ; clichés calendriers ; papier à en-tête ; bon de commande ; enveloppes ; article pour reliures ; papeterie ; objets d'art gravés, lithographiés ou sérigraphiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessin, lithographies, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques pour les artistes et pour l'art édition de catalogues d'expositions ; chevalet pour la peinture ; chromolithographies ; décalcomanies ; hologrammes ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; table à dessin ; fusain ; diagrammes ; reproductions graphiques ; photogravures ; toiles pour la peinture ; pinceaux ; matériels pour les artistes ; sac et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; porte-clefs, stylos, crayons, objets magnétique à savoir aimants et aimants décoratifs.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malle et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets en cuir ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes, serviettes) en cuir.

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, bois façonné – statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, bois façonnés ; monuments non métalliques ; construction non métallique ; vitraux.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadre ; moulure pour cadre ; objet d'art en bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, silicone, fibre de carbones ou toute autre matières de synthèse ; étagères, récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîte en bois ou en matière plastiques.

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; impression et reproduction d'œuvres d'art sur tissus et vêtements.

Services rendus par une galerie d'art à savoir, organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment pour la promotion et la diffusion de l'art contemporain et littéraire ou de leurs auteurs, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques pour l'art et les artistes, promotion pour les artistes, travaux de bureau, service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaires ; diffusion d'annonce publicitaires ; relation publique ; publicité ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ouverts ou fermés ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; locations d'œuvres d'art ; location de livres ; relations publiques ; courriers publicitaires ; service de vente au détail d'œuvres d'art et de livres ; service de vente en gros d'œuvres d'art et de livres ; importation ou exportation d'œuvres d'art et de livres ; agences pour artistes.

Services de conseil en défiscalisation, services de conseils en gestion de patrimoine artistique ; assurances ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier, placements en œuvres d'art) ; placements de fonds ; courtage d'œuvres d'art.

Réparation et entretien d'objets d'art.

Agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; appels radioélectriques (services de radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; consultations en matière de télécommunication ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; jonction (services d'acheminement et de jonction) pour télécommunications ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils de télécommunication ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; messagerie électronique ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par ordinateur) ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission satellite ; service de communication et télédiffusion par réseaux Internet ; communication par téléphonie mobile ; service de télécommunication interactive ; service de transmission de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; service de message électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; service de téléconférences ; service de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; télécommunications, services de téléconférences ; transmission de télécopies ; télédiffusion ; transmission de télégrammes ; communication télégraphique ; services télégraphiques ; services téléphoniques ou visiophoniques ou par télévision ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; services de télex ; transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; messagerie par terminaux électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises et d'œuvres d'art ; service de guide culturel : visite et guide à but culturel ou éducatif ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; service de taxi.

Services d'encadrement d'œuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; service de photogravure ; service de teinturerie ; imprimerie ; sciage ; soudure ; polissage ; rabotage ; meulage ; menuiserie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement des tissus ; service de reliure ; décontamination de matériaux dangereux, traitement des déchets (notamment transformation en œuvre d'art) ; service de reliure.

Formation et éducation artistique, activité culturelles ; organisation de concours artistiques, organisation de spectacles vivants ; services de galerie d'art (présentation exposition) organisation et conduite de colloques, congrès sur l'art ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; foires, biennales d'art contemporain ; location d'œuvre d'art, service de loisirs, prêt de livre, dressage d'animaux en vue d'exposition artistique, production de films, location de décors de spectacles, service de photographie ; publication de textes autres que publicitaires ; publication de livres et de publication de catalogues d'expositions ; publication électronique de livre et périodiques ainsi que d'œuvres d'art en ligne ; ouvrages et manuels scolaires ; contes pour enfants ; micro-édition ; édition d'art (photographies, gravures, images, reproduction d'œuvres d'art, affiches et cartes postales, etc.) sur tout support y compris papier ou électronique ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours éducatifs ; éducation ; formation ; divertissement, activités culturelles ; réservations de place de spectacle ; visites commentées d'expositions ; visites touristiques ; organisation de voyages culturels ; production de films et de courts métrages ; spectacles et représentations théâtrales ; organisation ou réalisation de performances artistiques (spectacle artistique : notamment représentation et enregitrement d'un spectacle considéré comme œuvres d'art).

Services d'authentification d'œuvres d'art, évaluation et estimation d'antiquités et d'œuvres d'art, recherche sur les œuvres d'art ; traductions ; services d'interprètes en langues étrangères et traductions simultanées ; stylisme (esthétique industrielle et design artistique) ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de conseil en décoration intérieure ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques et artistiques ; architecture ; élaboration conception installation maintenance de projets artistiques ; location de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conversion d données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques et plastiques ; réalisation et conception de sites Internet.

Services juridiques ; gestion des droits d'auteurs ; service de surveillances nocturnes ; gestion de licences ; exploitations de droits de licences et de marques ; gestion juridique de réseaux de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir : – aide dans l'exploitation ou la direction des affaires – formation de base du personnel – tansfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences ; conseils en propriété intellectuelle.